Règlement Intérieur du club (09/2014)

JOUEUR

INSCRIPTION & LICENCE

Le non-respect du 1 entraîne l’exclusion du Club.
Le non-respect du 2 entraîne la suspension par le Club.

  1. Le joueur doit être licencié à la Fédération Française de Hockey sur Glace.
  2. Le joueur doit être à jour de sa cotisation, en contre partie, il reçoit de l’encadrement la possibilité de pratiquer le Hockey sur glace à son meilleur niveau.

CADRE DU JEU

Le non respect des points 1 à 4 peut entraîner la suspension par le Club ou la convocation devant la Commission de Discipline.

  1. Il doit respecter les consignes données par les entraîneurs
  2. Il doit respecter les horaires définis et prévenir à l’avance le dirigeant et/ou l’entraîneur de son absence éventuelle aux matchs et aux entraînements.
  3. Il doit participer régulièrement aux entraînements et aux matchs , à être présent sur la glace à l’heure exacte
  4. Il doit avoir une attitude correcte et polie envers :
    • le coach
    • Les arbitres, pendant et après les matchs (ils sont là pour faire   respecter les règles du jeu)
    • les personnes officiant à la table de marque
    • Les adversaires
    • Les spectateurs.
    • Le personnel de la patinoire.
    • Les dirigeants
  5. Il doit s’assurer de la conformité de son équipement (complet) avant chaque match et entraînement.
  6. Il doit respecter les couleurs du club  (culotte rouge, casque rouge)
  7. Le licencié du club ne peut pas participer à un match (amical ou tournoi) ou un entraînement dans un autre club sans l’autorisation écrite et signée du président.

CADRE DISCIPLINAIRE

Le non-respect de ces devoirs est une faute grave qui entraîne la convocation de la Commission de Discipline.
La Sanction peut-être l’exclusion définitive ou temporaire des matchs ou des entraînements.
Si des sanctions sont prises, celles-ci seront communiquées à tous les partis concernés.

  1. Il ne doit pas se battre dans les vestiaires  dans l’enceinte sportive ni dans les transports
  2. Il ne doit pas porter de coups, ni faire de blessures volontaires.
  3. Il ne doit pas insulter les dirigeants, les entraîneurs, le personnel de la patinoire
  4. Il ne doit pas voler, ni utiliser le matériel d’autrui sans son autorisation.
  5. Il ne doit pas dégrader volontairement le matériel, les locaux, l’équipement du club ou celui de ses coéquipiers.
  6. Il ne doit pas enregistrer ni diffuser d’images dégradantes ou inappropriées de sa personne ou de tiers  au moyen d’une  caméra, téléphone, les réseaux sociaux ou autre ……
  7. Le tabac, sous toutes ses formes (y compris la chique) est interdit dans le cadre de l’activité sportive. (entraînements, matchs, transports …)
  8. Il ne doit pas prendre de stupéfiants, ni en fournir à ses coéquipiers.
  9. Il ne doit pas prendre de produits dopants (liste disponible auprès du médecin du club), ni en fournir à ses coéquipiers.
  10. En cas de pénalité majeur recueillie au cours d’un match, officiel ou amical, pour toute amende décidée par la Ligue ou le Comité Fédéral d’arbitrage, le joueur sanctionné devra régler l’amende correspondante avant de pouvoir remonter sur la glace

ENTRAINEUR

(Salarié du club, soumis au droit du travail)

CADRE PROFESSIONNEL

Le non-respect du 1 et 2 entraîne la suspension par le Club.
Le non-respect du 3 au 8 est une faute professionnelle et peut justifier la convocation devant la commission sportive.

  1. Il doit être licencié « pratiquant » ou « non pratiquant dirigeant » à la  Fédération Française de Hockey sur Glace.
  2. Il est nommé par le C.A sur proposition de la commission sportive.
  3. Les entraîneurs ont la responsabilité entière des joueurs lorsqu’ils sont sur la glace ou sur le banc.
  4. Il aide les dirigeants à gérer l’avant et l’après match.
  5. Il accompagne les joueurs dans le car lors des déplacements.
  6. Il est seul à intervenir dans le secteur technique, à constituer et à diriger son équipe.
  7. Il doit veiller à l’assiduité des joueurs lors des entraînements et des matchs, à la discipline dans le cadre du jeu et dans les vestiaires, à l’application du règlement sportif, et au bon état de l’équipement des joueurs.
  8. Il est responsable du matériel qui lui est confié y compris des palets distribués en début de saison pour les entraînements.
  9. Il a un comportement exemplaire, en particulier pendant les matchs, devant ses joueurs.

CADRE DISCIPLINAIRE

Le non-respect du 1 au 5 est une faute et peut justifier la réunion de la commission de discipline. Une faute grave peut entraîener l’exclusion .
Le non respect du 3, 4 et 5 entraîene le non defraiement ou le retrait sur salaire suivant le statut au prorata de l’absence.

  1. Il doit appliquer la politique sportive élaborée en début de saison par la Commission Sportive et le C.A.
  2. Les initiateurs sont sous la responsabilité d’un entraîneur sportif    professionnel.
  3. Sa présence est indispensable et il doit assurer son remplacement dans les meilleures conditions.
  4. Il doit justifier de son absence auprès du responsable de la commission sportive.
  5. Il ne doit pas fournir aux joueurs ni des produits dopants, ni des stupéfiants

DIRIGEANTS

MEMBRES DU CA

  1. Il doit être licencié « dirigeant » ou « dirigeant pratiquant » à la Fédération     Française de Hockey sur Glace.
  2. Il est élu lors de l’Assemblée Générale conformément aux statuts.
  3. Il doit être à l’écoute de tous et savoir apaiser les conflits divers.
  4. Il doit savoir prendre une décision impartiale à tout moment.
  5. Il  est responsable des bénévoles dont il s’entoure.
  6. Il doit savoir accepter toutes les critiques et accueillir les félicitations et les encouragements, mais rester dans l’optique d’aller toujours plus loin dans sa mission. Chaque élu, au sein du club, à un rôle bien défini qu’il doit mener à bien
  7. Il a un rôle administratif et financier.
  8. Il est responsable juridiquement vis-à-vis de la Fédération Française de hockey   sur glace, des administrations et des tiers…
  9. Il s’engage à appliquer les décisions prises majoritairement en Conseil d’Administration.

RESPONSABLE DE CATEGORIE

Les responsables de catégorie sont nommés par le Conseil d’Administration au début de chaque saison, sur proposition du responsable des Dirigeants, et après examen d’une lettre de motivation.

  1. Il doit être licencié « dirigeant » à la Fédération Française de hockey sur glace.
  2. Il accueille les équipes reçues.
  3. Il informe tous les parents et les joueurs des actes administratifs et des dates des matchs.
  4. Il gère lors des matchs les maillots, les licences et les bordereaux d’inscription de l’équipe.
  5. Il doit s’assurer du bon état des équipements de sécurité de chaque joueur (protège cou, casque, grille …) conformément au règlement sportif fédéral.
  6. Il veille à laisser le vestiaire dans un état convenable (à domicile comme à l’extérieur)
  7. Il s’assure de la bonne organisation et du bon déroulement des rencontres, des tournois, des déplacements et de l’hébergement
  8. Il doit s’assurer de l’application du règlement intérieur.
  9. Il se réunit de façon hebdomadaire avec les autres Dirigeants et le responsable désigné par le CA pour :
  10. transmettre les feuilles de match du week-end (c’est impératif )
  11. discuter des événements survenus dans la semaine précédente.
  12. signaler tout incident rencontré pour en faire part aux élus du Conseil d’Administration qui prendront une décision.
  13. organiser la semaine à venir.
  14. Il doit rester dans le rôle imparti, sans empiéter sur les fonctions du coach, des parents, des élus, du médecin.
  15. Il lui sera demandé de faire un bilan matériel et moral en fin de saison.
  16. Il lui sera demandé d’aider en table de marque : préparer les feuilles de match,   faire la liaison entre la table et les équipes, et suppléer si besoin, en cas de défaillance. Le Club s’engage à organiser une formation à cet effet.
  17. Il est responsable juridiquement dans le cadre de ses fonctions vis-à-vis de la Fédération Française de hockey sur glace, des administrations et des tiers
  18. Il assure le relais du coach avec l’équipe et lui fait remonter les infos nécessaires.
  19. En cas d’accident il doit accompagner le joueur à l’hôpital ou vers les services de santé adéquats.

LES PARENTS

  1. Ils participent à l’épanouissement des enfants, tout en acceptant les contraintes qui sont liées à ce sport.
  2. Ils sont les principaux supporters des équipes (mineurs et majeurs) par leur présence et leur participation.
  3. Ils sont responsables financièrement des dégradations volontaires qui seraient commises par leur enfant.
  4. Ils doivent s’abstenir de toute critique devant les enfants (si le besoin  s’en fait sentir, le problème peut être résolu en le communiquant aux dirigeants ou aux élus concernés).
  5. L’accès des vestiaires, est interdit aux parents et aux personnes étrangère au club, à l’exception des catégories U7 et U9, où les parents peuvent aider leur enfant à s’équiper dans les vestiaires.
  6. L’accès des bords de piste et du banc des joueurs pendant les entraînements et les matchs est interdit à toute personnes (parents, joueurs), sauf autorisation de l’arbitres (inscrit sur la feuille de match) et de l’entraîneur.
  7. Ils ne doivent pas avoir des propos outrageux vis-a-vis des parents des autres équipes, des arbitres et des joueurs adverses. Une répétition de tels actes, nocifs pour le club et le sport en général, pourra se régler devant la Commission Sportive et de Discipline.
  8. Toute personne qui aurait un comportement contraire à l’esprit sportif, de nature à attiser des conflits de quelque nature soient-ils, ou qui présenterait une attitude contraire aux bonnes mœurs , pourra se voir évincer de l’enceinte de la patinoire.
  9. Pour les U7 et U9, un parent doit toujours être présent dans les vestiaires.

POUR TOUS

  1. Propriété du Club:
    Le non-respect du 1, peut entraîner une pénalité financière.
    Le non-respect du 2 au 4, peut entraîner la convocation davant la Commission de Discipline.

      1. Prêt du matériel: Le matériel doit être rendu en bon état à la fin de chaque saison. Pour chaque prêt de matériel appartenant au Club des Brûleurs de Loups, une demande sera remplie et un  chèque de caution peut être demandé pour un montant égal à la valeur du matériel prêté (clés, matériel de gardien, etc.). Ce chèque sera rendu à la restitution du matériel :
        • intégralement s’il est en bon état
        • déduction faite des travaux de remise en état lors de dégradations    anormales.
      2. Courrier : Tout courrier à l’entête du Club des Brûleurs de Loups doit être lu et enregistrer par le Secrétaire du Club et signé par le Président.
      3. Logo et Nom du Club : L’utilisation du logo  et du Nom « Bruleurs de Loups » est interdite pour tout profit ou toute raison autre que l’activité de Hockey sur Glace du Club des Brûleurs de Loups.
        L’utilisation du logo et du nom est interdite sans autorisation écrite et signée du président. (Modèle déposé auprès de l’INPI). (exemple : l’utilisation sur Facebook est interdite sans autorisation.)
      4. Utilisation du Matériel : L’utilisation du matériel appartenant au Club est réservé aux activités du Club (téléphone, ordinateur, affûteuse, photocopieuse…)
  2. Déplacements et activités organisés par le Club
    Le non-respect du 2, peut entraîner la convocation devant la Commission de Discipline et une sanction immédiate peut être un avertissement ou une suspension.

      1. Les participants, membres du Club  ou non, sont sous l’autorité d’un responsable :
        • Elu.
        • Responsable d’équipe.
        • Entraîneur.
        • Personne désignée par le Club.
      2. Le participant doit se conformer au règlement intérieur du Club.
      3. Le participant doit être courtois et respectueux avec les  personnes rencontrées notamment le chauffeur.
      4. Le responsable peut sanctionner immédiatement un manquement au règlement intérieur mettant en cause des personnes sous son autorité.

LA TABLE DE MARQUE

      • Elle est composée de bénévoles désignés par le Bureau, sous la responsabilité d’une personne missionnée par le CA.
      • Le Club s’engage à organiser une formation à cet effet.
      • Ils doivent être titulaires d’une licence.
      • Leur mission est strictement limitée à la tenue et l’organisation de la table de marque.
      • Les dirigeants sont susceptibles de remplir ce rôle.

COMPOSITION DES COMMISSIONS


Les Moyens de Sanctions sont:

      • Avertissement.
      • Blâme.
      • Suspension.
      • Exclusion.
      • Toute autre mesure visant à corriger ou à réparer la faute commise.
    1. Composition de la Commission de Discipline :
      • le Président des Brûleurs de Loups
      • l’Entraîneur général du Club
      • le Dirigeant d’équipe
      • l’entraîneur d’équipe
      • l’intéressé mis en cause accompagné de son représentant légal s’il est mineur
      • une personne pour la défense s’il le souhaite.
    2. Composition de la Commission Sportive :
      • le Président.
      • le responsable de la Commission Sportive.
      • l’entraîneur responsable du Hockey Mineur.
      • un  Dirigeant d’équipe ou l’entraîneur de catégorie.

NOTE : Les sanctions prises en commission de discipline ne se substituent pas à celles qui pourraient être prises par les autorités sportives ou judiciaires. Elles s’y ajoutent.

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